Objectifs :

  • Connaitre le rôle, les missions et les responsabilités d’un Président du CHSCT
  • Acquérir les bonnes pratiques et les outils pour bien diriger un CHSCT
  • Intégrer le CHSCT dans la politique de prévention de l’entreprise

Public :

  • Employeurs, chefs d’établissement et cadres désignés pour présider le CHSCT

Programme :

1. Généralités :
  • Les acteurs de la prévention
  • Etablissements assujettis, désignation et composition du CHSCT
  • Rôle du président et du secrétaire, rôle des autres intervenants
2. Responsabilité civile et pénale
3. Obligations de l’employeur en matière de santé et de sécurité
4. Principes de prévention définis par le Code du Travail
5. Etablissements assujettis, désignation et composition du CHSCT
6. Rôle du président et du secrétaire, rôle des autres intervenants
7. Fonctionnement du CHSCT et documentation en rapport :
8. Moyens
  • Ordre du jour, réunions
  • Mises en demeures de l’inspecteur du travail
  • Registres
  • Rapport et programme annuel de prévention des risques professionnels et d’amélioration des conditions de travail
9. Missions du CHSCT :
  • Inspections et études de postes
10. Procédure des droits d’alerte et de retrait
11. Autres mesures concourant à la sécurité (document unique d’évaluation des risques , plans de prévention, protocoles de sécurité, autorisations de travail…).

Moyens pédagogiques :

  • Etudes de cas
  • Analyses d’accidents de travail et réalisation d’arbres des causes
  • Vidéos

Inter

Durée :

2 jours

Prix :

Demander un devis